L'Histoire du Droit à l'Université de Lyon
CLHD
Exupère Caillemer (1837-1913)
premier doyen de la faculté
Le CLHD ou Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, EA 669 a son siège et ses locaux au dernier étage de l'aile nord de la faculté.
Adresse : 15, quai Claude Bernard 69007 LYON
Directeur : David Deroussin
Publications :
Cahiers du Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique.
N°2 Décembre 2004 : LA RESPONSABILITE, FORMES ET DISCOURS
- Le maître et son esclave. Remarques sur la responsabilité du fait d'autrui dans le Liber iudicum.
D. Deroussin, Lyon 3
- La responsabilité des fonctionnaires publics locaux sous la Révolution
P. Belda, Lyon 3
- La responsabilité des instituteurs du fait de leurs élèves : origine et évolution de l'article 1384 alinéa 6 du Code civil.
B. Deroussin-Varaine, Lyon 3
- La naissance de l'action en concurrence déloyale e le droit commun de la responsabilité délictuelle.
L. Pfister, Université de Versailles Saint-Quentin
- La Responsabilité de Paul Fauconnet (1920) : une étude de sociologie criminelle.
A.-S. Chambost, Université de Bretagne-Sud
- Variété : La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. Lamoignon et l'ordonnance de 1667.
D. Deroussin, Lyon 3
Passé et présent du droit
(en liaison avec le Centre d'études romanistiques d'Auvergne), n° 1, 2006.
Au sommaire :
La prohibition du déni de justice avant et après le Code civil
G. Grisel, M. Coudrais et J. Rey, Allocataires à Lyon 3.
L'article 516 C.Civ. et la distinction des meubles et des immeubles
Stéphane Gounon, MC Lille 2
L'article 552 du Code civil
Isabelle Michallet, MC Lyon 3
L'article 638 du Code civil, une forteresse inutile ?
B. Travely, Doctorant Lyon 3
Réflexions sur l'article 714 Code civil
M. Molinier-Dubost, MC Lyon 3
L'évolution relative à l'article 1382 du Code civil : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?
Michel Cannarsa, ATER Lyon 3
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Contacts : david.deroussin@orange.fr
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