L'Histoire du Droit à l'Université de Lyon
David DEROUSSIN (PR)
né le 10 novembre 1971.
1999 Maître
de conférences à l’Université de Paris V-René Descartes, 1999.
2000
Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3.
Profil plutôt privatiste (DEA Droit privé fondamental).
Thèse de doctorat d’État : Le "juste sujet de croire" dans l'ancien droit français.
I / FORMATION
- 1998 : Thèse pour le doctorat en droit, mention histoire du droit : Contribution historique à l’étude de la théorie de l’apparence, soutenue à Lyon
- 1999 : Maître de conférences à l’université Paris V
- 2000 : Professeur à l’université Lyon III
Directeur du Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique (E.A. 669).
II / ACTIVITÉS DE RECHERCHES
A / Publications
- Le juste sujet de croire dans l’ancien droit français, Paris, De Boccard, 2002.
- « Culpa in contrahendo. L’indemnisation en cas d’annulation du contrat, du droit romain à la théorie classique des nullités », Revue historique de droit français et étranger, 2004-2.
- « Le maître et son esclave. Remarques sur la responsabilité du fait d’autrui dans le Liber iudicum », La responsabilité : formes et discours, Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit, n° 2, 2004.
- « La participation d’un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIème siècle : B. Auzanet, les Arrêtés du P. P. G. de Lamoignon et l’ordonnance de 1667 », La responsabilité : formes et discours, Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit, n° 2, 2004.
- « La notion de contrat » dans : Le contrat : approches historiques et théoriques, textes réunis et présentés par D. Deroussin, Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit, Lyon, 2004, n° 1, pp. 5-18.
- « Droit naturel, droit civil et garantie des droits dans la doctrine juridique de la fin de l’ancien régime » dans : L’Odyssée des droits de l’homme, Paris, L’Harmattan, 2003, tome 1, pp. 131-158.
- « Réalité vécue, réalité juridique et vérité judiciaire à Rome et dans l’ancien droit français », Droits, 2003-37, pp. 191-201.
- « La notion de politique pénale » dans : Parquet et la politique pénale depuis le XIXème s., Ch. Bruschi (dir.), P.U.F., collection « Droit et Justice », Paris, 2002, pp. 12-42.
- « Persona, res, corpus » dans : Le corps et ses représentations, E. Dockès et G. Lhuillier (dir.), Paris, Litec, collection « Théories et droit », 2001, pp.79-146.
- « La Lex Barbarius (D. 1, 14, 3) et son interprétation savante », Conférence de l’Institut de droit romain, Université Paris II-Panthéon, 8 décembre 2000.
- Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, coll. corpus Histoire du Droit (dir. par A. Rigaudière), 2007.
Comment les Romains concluaient-ils un
contrat de mandat ? Quel est le fondement de la force obligatoire du
contrat dans le système du Code civil ? Quelle conception de la
responsabilité personnelle ou du fait d'autrui les rédacteurs du Code
civil se faisaient-ils ? C'est à toutes ces questions et d'autres
encore que cette Histoire du droit des obligations tente de
répondre en brossant à grands traits les évolutions essentielles du droit
des contrats et de la responsabilité depuis Rome jusqu'à nos jours.
Destinée aux historiens du droit comme aux juristes, elle met l'accent sur
des thématiques parfois négligées, restitue la place qui leur revient aux
artisans de ces évolutions (la doctrine, de Rome jusqu'à la première
moitié du XXe siècle, et la jurisprudence) et cherche à faire
voir, au-delà de fortes tendances lourdes comme la progression continue du
principe consensualiste dans la formation des contrats depuis le droit
romain classique, que les notions fondamentales que le juriste
contemporain prend pour acquises (qu'est-ce qu'un contrat ? Qu'est-ce que
la faute au sens de l'article 1382 C. Civ. ?) méritent au contraire
d'être questionnées sans cesse, connue elles l'ont d'ailleurs toujours été
par nos devanciers.
___________________________________________________________________
B / À paraître
- « Le contrat à travers le code civil », La genèse du Code civil des Français, Sénat, novembre 2004. Publication : Les colloques du Sénat, 2005.
- « Le discours sur la codification : entre France et Allemagne (Portalis, Savigny et Hegel) », La circulation des modèles juridiques, colloque franco-allemand, novembre 2004, Strasbourg. Parution : 2005.
- « La stipulation pour autrui, de l’ancien droit fançais au XIXème siècle, ou comment se débarrasser d’une tradition gênante », Comparative legal history studies. Cambridge, 2005.
- « B. Auzanet et le droit français au XVIIème siècle », Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 2003. Publication des P.U.A.M., 2005.
- « Remarques sur la responsabilité du maître pour le fait de son esclave dans les lois barbares », Traditio iuris, colloque international de Lyon, 10-11 septembre 2003. Parution : 2005.
- « J-Ph. Garran de Coulon. Éléments pour une conception synthétique du droit naturel et des droits de l’homme », Le Code civil et les droits de l’homme, colloque international de Grenoble, décembre 2003. Parution : L’Harmattan, 2005.
- « Personnalité et ‘biens innés’ chez Aubry et Rau : entre nature et abstraction », Bicentenaire de la naissance d’Aubry et Rau, Annales de la faculté de droit de Strasbourg. Parution : 2005.
-« Les libertés académiques », Discours académique de la rentrée solennelle des Universités du pôle universitaire de Lyon, octobre 2004.
- « A. Esmein (1848-1913) », in Ars aequi. Historia biografica de la Ciencia juridica, R. Domingo (dir.). Parution : 2005.
- « Du contractuel au statutaire : la vente de la chose louée du droit romain à l’interprétation de l’article 1743 C.Civ. », Le code civil dans la perspective historique, Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit, n° 3, 2005.
- « Josserand, le Code civil et le Code libanais des obligations et des contrats », Le code civil français et le dialogue des cultures, Colloque international de Beyrouth (Université St Joseph et société de législation comparée), 3-4-5 mai 2004. Publication du CEDROMA, 2005.
- Diverses notices pour le Dictionnaire historique des juristes français (sous la dir. de J-L. Halpérin, J.Krynen et J-L. Thireau). Mission de recherche Droit et Justice. Publication prévue : 2005.
.JPG)
