L'Histoire du Droit à l'Université de Lyon
David DEROUSSIN (PR)
39 ans.
Professeur des universités en histoire du droit et des institutions à l’Université Jean Moulin-Lyon 3.
Il a soutenu en 1998 une thèse de doctorat en histoire du droit portant sur la formation historique, depuis le droit romain, de la théorie de l’apparence.
Nommé maître de conférences à l’Université Paris Descartes en 1999, il est reçu au concours national externe d’agrégration en Histoire du droit en 2000 et affecté à l’université Jean Moulin-Lyon 3, où il dirige depuis la même date le Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique (E.A. 669).
Cette équipe, qui est intégrée au RELHIP (réseau européen des laboratoires d’Histoire des idées politiques), est structurée selon des axes de recherches qui privilégient : l’histoire de la pensée politique, l’histoire des institutions (spécialement judiciaires), l’histoire de la doctrine et de la pensée juridiques et l’histoire du droit privé.
Outre la direction de cette équipe, David Deroussin a créé aux Editions Universitaires le manuscrit "la collection Passé et présent du droit" et siège au Conseil scientifique de l’Université Jean Moulin-Lyon 3, ainsi qu’au conseil de l’Ecole doctorale de droit co-accréditée Lyon 2 / Lyon 3 / Saint-Etienne.
Il est actuellement Délégué Scientifique pour le Droit à l’Agence d’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur..
Principales publications
Ouvrages :
- Le juste sujet de croire dans l’Ancien droit français, Paris, De Boccard, 2001, Collection : Romanité et Modernité du Droit, X-540 p.
- Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2007, 860 p.
- Histoire du droit privé (XVI-XXIèmes s.), Paris, Ellipses, 2010, 450 p.
Articles :
- « Personnes, choses, corps », Le corps et ses représentations, E. Dockès et G. Lhuilier (dir.), postface de P. Legendre, Paris, Litec, 2001, pp. 79-146.
- « Droit naturel, droit civil et garanties des droits dans la doctrine juridique de la fin de l’Ancien Régime », Fondations et naissance des droits de l’homme : l’Odyssée des droits de l’homme, J. Ferrand et H. Petit (dir.), Paris, L’Harmattan, 2003, pp. 131-158.
- « Culpa in contrahendo. L’indemnisation en cas d’annulation du contrat, du droit romain à la théorie classique des nullités », Revue historique de droit français et étranger, 2004-2, pp. 189-222.
- « J-Ph. Garran de Coulon : éléments pour une conception synthétique du droit naturel et des droits de l’homme (1785-1812) », Le Code civil et les droits de l’homme, Paris, L’Harmattan, 2005, J.-L. Chabot, Ph. Didier et J. Ferrand (éd.), pp. 71-106.
- Préface à la réédition de : P. Roubier, Théorie générale du droit, histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales, Paris, Dalloz, 2005, pp. I-XVIII.
- Préface à la réédition de : P. Roubier, Droits subjectifs et situations juridiques, Paris, Dalloz, 2005, pp. I-XVIII.
- « Une vision du droit français au XVIIème s. : B. Auzanet », Les grands juristes (Actes des Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003), Aix, P.U.A.M., 2006, pp. 189-212.
- « Personnalité et ‘biens innés’ chez Aubry et Rau : entre nature et abstraction », Aubry et Rau, leurs œuvres, leurs enseignements Strasbourg, P.U.S., 2006, pp. 91-110.
- « Le discours sur la codification : entre France et Allemagne (Portalis, Savigny et Hegel) », Le Code civil français en Alsace, en Allemagne et en Belgique Strasbourg, P.U.S., 2006, pp. 39-67.
- « Mably et l’histoire : la méthode et l’édification », L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique (Actes du colloque d’Aix-en-Provence, mai 2005), Aix, P.U.A.M., 2006, pp. 321-344.
- Préface à la réédition de : L. Josserand, De l’esprit des droits et de leur relativité, Paris, Dalloz, 2006, pp. V-XXXVI.
- Préface à la réédition de : L. Josserand, Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé, Paris, Dalloz, 2006, pp. V-XXI.
- « Le Roi et la norme : catacrise ou apologie du droit romain à Lyon à la fin du XVIème s. », Les représentations du droit romain en Europe du Moyen-Âge aux Lumières, Aix, P.U.A.M., 2007, pp. 99-116.
- « La bonne foi contractuelle (droit romain-XIXème s.) », Traditions savantes et codifications (Colloque de l’ A.R.I.S.T.E.C., Poitiers, 8-10 septembre 2005), Paris, L.G.D.J., 2007, pp. 83-139.
- « Louis Josserand : le droit comme science sociale ? », Le renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIème République : la Faculté de droit de Lyon, Paris, La mémoire du droit, 2007, pp. 63-122.
- « Du contractuel au statutaire : la vente de la chose louée du droit romain à l’interprétation de l’article 1743 C.Civ. », Passé et présent du droit, n° 2, 2007, pp. 25-94.
- « L. Josserand, le Code civil et le Code libanais des obligations et des contrats », Le Code civil français et le dialogue des cultures juridiques (Colloque international de Beyrouth, 2004), Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 49-94.
- « La stipulation pour autrui, de l’ancien droit français au XIXème s., ou comment se débarrasser d’une tradition gênante », Ius quaesitum tertio, Comparative Studies in Continental and Anglo-American Legal History, E.-J.-K. Schrage (dir.), Duncker & Humblot, Berlin, 2008, pp. 215-249.
- « Le droit romain a-t-il connu des principes ? Sur les significations (possibles) de principia, praecepta et regulae iuris », Les principes en droit, S. Caudal (dir.), Paris, Economica, 2008, pp. 127-148.
- « Retour sur l’obligation et le contrat re », Études d’histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, Paris, La Mémoire du droit, 2008, pp. 273-298.
- « Le contrat de droit privé et le lien social : permanence d’un discours (Domat, Portalis et Gounot) », L’idée contractuelle dans l’histoire de la pensée politique (XIXème colloque de l’A.F.H.I.P., Aix, 6 et 7 septembre 2007), P.U.A.M., 2008, pp. 163-185.
- « Enseigner le droit romain : pour quelle utilité et selon quelle méthode ? La réponse lyonnaise sous la IIIème République », Les Facultés de droit de province au XIXè siècle : bilan et perspectives de la recherche, Ph. Nelidoff (dir.), Toulouse, P.U.Toulouse 1, 2009, pp. 377-417.
- « Le projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ? », Clio et Thémis, n° 2, 2010 : http : //www.cliothemis.com
- « Une renaissance du droit naturel dans la doctrine civiliste à la Belle Epoque : le droit naturel à contenu variable, le juge et le législateur », Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, P.U.A.M., 2010, pp. 409-431.
- « La pensée juridique de H. Capitant », Le renouveau de la doctrine française, Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXè siècle, N. Hakim et F. Melleray (textes réunis par), Paris, Dalloz, 2010, pp. 15-67.
- Diverses notices dans : Ars aequi. Historia biografica de la Ciencia juridica, Madrid, éd. M. Pons, 2004 ; La Faculté de droit de Lyon : 130 ans d’histoire, Lyon, 2006 ; Dictionnaire historique des juristes français, Paris, P.U.F., 2007, P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen (dir.).
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