L'Histoire du Droit à l'Université de Lyon
 

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Florent GARNIER, PR à l'Université d'Auvergne (Clermont I)

Né en 1973. Ancien élève de l’E.N.S. de Cachan.

Maîtrise en droit des affaires.

A.M.N. à l’université Jean Moulin Lyon 3 (1999-2002).

Docteur en droit (2002).

Agrégé d’Économie et Gestion (option droit).

A.T.E.R. à l’université Jean Moulin Lyon 3 (2002-2003).

florent.garnier@u-clermont1.fr

THÈSE : Le consulat de Millau au bas Moyen Age : finances, pouvoir et société. Thèse d’histoire du droit, sous la direction du Pr. Albert Rigaudière, membre de l’Institut, soutenue à l’université Panthéon-Assas (Paris 2) le 7 décembre 2002 devant un jury composé d’A. Castaldo (Paris 2), président, de J.-L. Biget (professeur émérite de l’E.N.S. Fontenay / Saint-Cloud), de N. Dockès-Lallement (Lyon 3) et de D. Menjot (Lyon 2).

  Résumé : Les archives municipales de Millau renferment un des plus riches corpus des consulats du Sud de la France. L’exceptionnelle série de comptes des consuls boursiers permet de mieux connaître tant l’histoire institutionnelle, politique, sociale et économique de la ville que celle du Rouergue. L’histoire financière dispose là d’une documentation de premier plan pour mener l’étude d’un système financier urbain, c’est-à-dire d’un ensemble permanent de moyens, matériels et humains, ainsi que de règles, comptables et fiscales, élaborées puis mises en œuvre pour se procurer et gérer les ressources nécessaires au financement des dépenses. Cette thèse a pour objet d’éclairer tant la genèse que l’évolution de cette organisation des finances de la fin du XIIe s. au milieu du XVe s. L’étude de la répartition du pouvoir dans la ville, des rapports noués avec les autres ordres dans la sénéchaussée tout comme celle des relations avec la monarchie a permis de préciser les cadres politiques et financiers dans lesquels interviennent les gens de finances. L’analyse prosopographique de ce groupe a été menée grâce à la constitution d’une base de données informatique. Statut et attributions du consul boursier ont été envisagés à la lumière de la réglementation et de la pratique consulaires. La démarche, élargie aux comptables particuliers et aux fermiers de l’impôt, a montré que leurs activités sont contrôlées par l’administration urbaine tant leurs liens sont affirmés avec l’oligarchie millavoise. Composition et évolution des dépenses et  recettes, sur la longue durée, posent la question de l’existence de différents modèles financiers urbains dans l’espace méditerranéen. Disposant d’une large capacité normative, les consuls élaborent un droit fiscal et des pratiques comptables destinés à répartir la charge de l’impôt. Les modalités de ce prélèvement et l’utilisation de l’argent urbain éclairent quels sont les différents acteurs financiers qui bénéficient de cette redistribution.

Ancien élève de l’Ecole normale supérieure de Cachan (1995-1999), agrégé d’économie et gestion administrative (option droit), Florent Garnier a soutenu sa thèse de doctorat en histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas en 2002 sous la direction du Professeur Rigaudière (membre de l’Institut) : Le  consulat de Millau au bas Moyen Age : finances, pouvoir et société (Premier Prix, Prix Georges Dupuis ex æquo du Prix de thèse des Collectivités Territoriales en 2003 ; Première mention ex æquo au concours du prix de thèse de l’Association des Historiens du Droit en 2003 ; Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas-Paris II en 2003) Florent Garnier a été reçu au concours national d’agrégation d’histoire du droit (2003-2004). Il est depuis Professeur des Universités depuis septembre 2004 à l’Université d’Auvergne-Clermont 1.

Directeur de l’Ecole doctorale des sciences économiques, juridiques et de gestion (ED 245) depuis décembre 2005, il assure depuis le 1er octobre 2007 la direction du collège des Ecoles Doctorales de Clermont Université. M. Garnier est également membre du conseil scientifique de l’Université d’Auvergne. Il assume également les fonctions de vice-Doyen chargé des relations internationales pour l’Espagne, l’Italie et le Portugal.

Il participe depuis 1999 aux travaux de l’équipe franco-espagnole, dirigée par D. Menjot (U.M.R. 5648, C.N.R.S./Université Lyon 2) et M. Sánchez Martínez (Consejo Superior de Investigaciones Científicas, Barcelone), sur les fiscalités urbaines médiévales de l’Occident méditerranéen. Il assume la direction du Centre d’Etudes Romanistiques d’Auvergne depuis septembre 2006. Il co-dirige avec le Professeur David Deroussin (Lyon 3) « Passé et présent du droit » (éditions LeManuscrit.com) (publications du Centre lyonnais d’histoire du droit et du Centre d’Etudes Romanistiques d’Auvergne)

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Travaux parus :

10. « Michel de L’Hospital au temps de l’humanisme juridique », Le chancelier Michel de L’Hospital. Humaniste et homme d’Etat de la Renaissance. Discret héros des Lumières, Revue d’Auvergne, 581, 2006, p. 109-115.

9. Un consulat et ses finances. Millau (1187-1461), Paris, CHEFF, 2006, 947 p.

Second Prix Gobert de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres

8. Compte rendu : « Les parlements et la vie de la cité (XVIe-XVIIIe siècle), sous la direction d’Olivier Chaline et d’Yves Sassier, Publications de l’Université de Rouen, n° 349, Rouen, 2004, 339 p. », Histoire Urbaine, n° 16, juill. 2006, p. 157-161.

7. « La rédaction des compoix en Rouergue au Moyen Age », De l’estime au cadastre en Europe. Le Moyen Age, Paris, 11, 12, 13 juin 2003, A. Rigaudière (sous la direction de), Paris, CHEFF, 2006, p. 263-287.

6. « Transiger avec l’administration financière urbaine : l’exemple d’ "accords" fiscaux à Millau (XIVe-XVe siècles) », La fiscalité des villes au Moyen Age. 4. La gestion de l’impôt, Toulouse, Privat, 2004, p. 239-258.

5. « Deux représentants millavois en mission à Paris, 2 octobre 1439 – 28 février 1440 (n.s.) », Annales du Midi, tome 116, n° 246, arvil-juin 2004, p. 205-224.

4. « Représenter la ville en Rouergue au bas Moyen Age : réglementation et pratique des voyages consulaires », Rouergue, carrefour d’histoire et de nature, Actes du 54ème Congrès de la fédération Historique de Midi-Pyrénées, Millau, 21, 22 et 23 juin 2002, Rodez, 2003, p. 43-54.

3. « Le recouvrement de l’impôt à Millau (1375-1400) », L’impôt au Moyen Age. L’impôt public et le prélèvement seigneurial, fin du XIIe - début du XVIe siècle, Paris, 14, 15 et 16 juin 2000, Ph. Contamine, J. Kerhervé, A. Rigaudière (sous la direction de), Paris, C.H.E.F.F., 2002, p. 541-598.

2. « Les dépenses consulaires millavoises de 1375 à 1415 : ‘ni paix ni guerre’ », La fiscalité des villes au Moyen Age. 3. La redistribution de l’impôt, D. Menjot, M. Sánchez Martínez  (sous la direction de), Toulouse, 2002, p. 147-153.

1. D. Menjot (avec la collaboration de P. Boucheron, F. Garnier et M. Sánchez Martínez), « Aperçu historiographique critique des méthodes d’analyse des dépenses urbaines », La fiscalité des villes au Moyen Age. 3. La redistribution de l’impôt, D. Menjot, M. Sánchez Martínez  (sous la direction de), Toulouse, 2002, p. 9-33.

11. « Finances urbaines et finances royales : l’exemple de la ville de Millau (fin XVIIe-début XVIIIe siècle) », Etudes et Documents, XI, 1999, p. 3-54.

 

Travaux à paraître :

[10] Compte rendu dans Annales. Economies et Sociétés de :

Benoît Garnot [dir.], Justice et Argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle, Dijon, 7, 8 et 9 octobre 2004, Editions Universitaires de Dijon, collection Sociétés, Dijon, 2005, 336 p.

Benoît Garnot [dir.], Les Juristes et l’Argent. Le coût de la justice et l’argent des juges du XIVe au XIXe siècle, Dijon, 7, 8 et 9 octobre 2004, Editions Universitaires de Dijon, collection Sociétés, Dijon, 2005, 251 p.

[9] Compte rendu dans la Revue Historique de Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes, Barbara Anagnostou-Canas (édité par), Editions Panthéon-Assas, collection « Colloques », Paris, 2006, 333 p.

[8] « Donner son avis dans les villes du Rouergue d’après les registres de délibérations et de comptes (XIVe -XVe s.) », Bordeaux, 25-26 sept. 2006.

[7] Compte rendu dans la Revue Historique de L. Scordia, « Le roi doit vivre du sien ». La théorie de l’impôt en France (XIIIe-XVe siècles), Paris, Institut d’Études Augustiniennes, Collection des Études Augustiniennes. Série Moyen Âge et Temps Modernes – 40, 2005, 539 p.

[6] « Administrer et gérer les finances des villes du Midi aux XIVe et XVe s. », Fiscalidad y sociedad en el mediterraneo Bajomedieval, Actes du colloque international de Malaga, 17-20 mai 2006, à paraître.

[5] « Les ecclésiastiques et l’impôt d’après les traités des tailles de Jean Combes et d’Antoine Despeisses », La religion et l’impôt, Actes du colloque tenu à Clermont-Ferrand les 6 et 7 avril 2006, sous la direction de L. Ayrault et F. Garnier, à paraître.

[4] « Jean Combes », Dictionnaire historique des juristes français, P. Arabeyre, Jcq. Krynen, J.-L. Halpérin (sous la direction de), à paraître.

[3] « Les discours des audiences de rentrée devant la Cour d’appel de Riom au XIX s. », Les juristes en Auvergne du Moyen Âge au XIX s., Actes du colloque tenu à Clermont-Ferrand les 8 et 9 décembre 2005, sous la direction de F. Garnier et V. Lemonnier-Lesage, à paraître.

[2] « Justice et droit commercial en Haute-Auvergne : bilan et perspectives », La justice en Haute-Auvergne, octobre 2005, à paraître.

[1] « La femme mariée et l’impôt direct dans le Midi de la France (XIVe –XVIe siècles) », La famille et l’impôt, Actes du colloque tenu à Clermont-Ferrand les 9 et 10 juin 2005, sous la direction de L. Ayrault et F. Garnier, à paraître.