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L'Histoire du Droit à l'Université de Lyon |
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LEGAL Sébastien
- Allocataire-Moniteur (1999-2002) ; ATER (2002-2004).
En cours : Doctorat en Histoire du Droit, Université Jean Moulin Lyon 3 Sujet de thèse : L’état de siège. Genèse et histoire d’une législation d’exception en France. 1791-1958, sous la direction du Professeur Christian BRUSCHI, (Université Aix-Marseille III).
2005 – DEA de Philosophie du Droit mention Bien – Université Paris II – Panthéon-Assas Sujet de mémoire de fin d’études :
Ripert de Monclar, Procureur général au Parlement de Provence (1711-1773) : Ses Commentaires sur l’Esprit des lois de Montesquieu, sous la direction de M. le Professeur Stéphane Rials, Membre de l’Institut Universitaire de France.
1999 – DEA d’Histoire du Droit, des Institution et des faits sociaux mention Très Bien – Université Jean Moulin Lyon 3 Sujet de mémoire de fin d’études :
Les liens entre les financiers et l’armée au XVIIIe siècle : Marquet de Bourgade, munitionnaire durant la Guerre de Sept Ans, sous la direction de Madame M. Haehl, Maître de conférences.
PUBLICATIONS
1/ OUVRAGE
· Édition critique de texte et présentation générale :
- RIPERT de MONCLAR (Jean-Pierre-François), Les Commentaires sur l’Esprit des lois de Montesquieu, Paris, Institut Michel Villey, coll. Thesaurus, 2006, 420 p.
2/ ARTICLES
· Recherches portant sur l’histoire des libertés publiques :
- « La crise révélatrice des limites de l’Etat de droit ? », Etat et société en temps de crise, colloque tenu à l’Université Jean Moulin Lyon 3, décembre 2002, Lyon, éd. Perspectives juridiques, 2003, pp. 119-141.
- « Le Parquet et la politique pénale applicable aux mineurs depuis l’Ordonnance du 2 février 1945 », en collaboration avec Xavier Moroz, Parquet et politique pénale depuis le XIXe XIXe siècle, dir. Christian Bruschi, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2002, 221-262.
- « Vagabondage et état de siège durant la Première guerre mondiale », Des Vagabonds aux S.D.F. Approches d’une marginalité, Colloque de l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne, 20-21 octobre 2000, Saint-Étienne, Presses Universitaires de Saint-Étienne, 2002, pp. 307-333.
· Recherches portant sur l’histoire du droit public :
- « La permanence de la dignité royale durant la Restauration et la Monarchie de Juillet : perspectives juridiques », in La « dignité de Roi ». Regards sur la royauté en France au premier XIXe siècle, Journée d'études organisée par l'Institut d'histoire de la Révolution française/Université de Paris I, 2007, à paraître.
- « De la législation en matière de places de guerre. Histoire d’une codification illusoire », in Codifications et compilations juridiques. Deuxièmes journées clermontoises d’Histoire du Droit, Université d’Auvergne, 16-18 juin 2004, à paraître.
- « La suspension du Droit en Révolution, entre volonté de rupture et permanence d’une tentation : l’article 92 de la Constitution de l’an VIII », Le Droit en Révolution, Table ronde du Réseau de laboratoires d’histoire des idées et des institutions politiques, Bastia, 9-10 septembre 2004, CERHIIP n°XXIX, 2005, Aix-en-Provence, PUAM, pp. 59-73.
- « Le munitionnaire et la création de la Compagnie des vivres. Entre intérêts privés et nécessité publique », Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique, n°1 : “Le Contrat : approches historiques et théoriques”, janvier 2004, pp. 187-214.
· Recherches portant sur l’histoire des idées politiques :
- « Penser la guerre dans l’idéologie de la robe au XVIIIe siècle : l’exemple du Procureur général Ripert de Monclar », Table ronde de l’Association Française des historiens des Idées Politiques, “Penser la guerre dans la pensée politique”, Dijon, 1er-2 décembre 2006, à paraître.
- « Montesquieu et l’esprit des lois », in Le Point, Hors-Série n° 12 : « Les textes fondamentaux du libéralisme », janvier-février 2007, pp. 24-25.
- « Séparation des pouvoirs et modération politique », in Le Point, Hors-Série n° 12 : « Les textes fondamentaux du libéralisme », janvier-février 2007, pp. 26-27.
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